PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le présent site est la propriété de l’Office Municipal de l’Education Physique et des Sports de la ville de Châtillon (92) – O.M.E.P.S., association de loi 1901 dont le siège est 35 rue Clément Perrière 92320 CHATILLON inscrite au Registre National des Association N°RNA : W921001455. Le directeur de la publication du présent site est M. Gilles Monchy en sa qualité de Président.

HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société SERIOUSWEB (www.seriousweb.fr), SAS au capital de 5000 Euros – 876 AV DES REMOULEURS 40150 SOORTS-HOSSEGOR, FRANCE.

DONNÉES NOMINATIVES

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

CONCEPTION DU SITE

7 SECONDES – Agende de Communication et Marketing Digital

CONTENU

Le responsable de la publication du site est : M. Monchy en sa qualité de Président. Les informations fournies dans ce site par notre association ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Notre association s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, notre association ne garantit ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes, contenus vidéos (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de l’association OMEPS soit de clients, partenaires, qui auront autorisé l’association OMEPS à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

RESPONSABILITÉ

L’association OMEPS peut proposer des liens ou du contenu depuis son site web vers d’autres sites web. Ces sites sont indépendants, l’association OMEPS n’édite pas et ne contrôle pas le contenu de ces sites web. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l’association OMEPS et ces sites. De ce fait, l’association OMEPS ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.